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Le présent Site Web, http://www.provamel.com/, est exploité par Provamel SCA, une société en commandite par actions dont le siège social se trouve à l’adresse suivante : Vlamingstraat 28, B-8560 Wevelgem, Belgique (RPR/RPM 0420.429.375 (Kortrijk), (ci-après dénommé « Provamel » ou « nous »).

Provamel protège la vie privée des visiteurs du Site Web Provamel à l’adresse http://www.provamel.com/ (ci-après dénommé le « Site Web ») et s’est engagé à protéger leurs informations personnelles. Étant donné que les informations que nous collectons peuvent inclure des données concernant des personnes identifiées ou identifiables (« Données personnelles »), la présente Politique de Protection de la Vie Privée informe les visiteurs (i) des types de données personnelles que nous collectons, (ii) des fins auxquelles nous pouvons utiliser ces données personnelles, (iii) avec qui il se peut que nous les partagions, et (iv) vos droits en ce qui concerne les données personnelles que nous traitons à votre sujet. Les données personnelles collectées à votre sujet et traitées conformément à la présente Politique de Protection de la Vie Privée sont contrôlées par Provamel SCA.

Veuillez lire attentivement la présente Politique de Protection de la Vie Privée avant d’utiliser ou de soumettre des données personnelles sur le Site Web.

En accédant à ce Site Web et en l’utilisant, vous acceptez et consentez de manière générale à ce que vos données personnelles soient collectées, utilisées et divulguées de la manière décrite dans la présente Politique de Protection de la Vie Privée. Le fait que vous utilisiez ce Site Web implique votre acceptation du traitement que nous faisons de ces informations.

Veuillez noter qu’avant d’utiliser ou de soumettre des données personnelles dans certaines parties du Site Web, il se peut qu’il vous soit demandé de confirmer électroniquement votre acceptation de la présente Politique de Protection de la Vie Privée en cliquant sur le bouton « J’ACCEPTE ». L’action que vous effectuez en cliquant sur ce bouton et votre utilisation du présent Site Web signifient que vous acceptez la collecte, le traitement, l’utilisation et le transfert de vos données personnelles, tel que cela est décrit dans cette Politique de Protection de la Vie Privée. Cette acceptation et cet accord seront réputés être aussi réels et contraignants que si vous aviez apposé vous-même manuellement votre signature sur cette Politique de Protection de la Vie Privée, et celle-ci sera réputée satisfaire à tous les critères d’engagement écrit dans le cadre de toute législation applicable, indépendamment du fait qu’elle a été soumise et que vous l’avez acceptée sous forme électronique. Notre enregistrement de votre acceptation de cette Politique de Protection de la Vie Privée, de la date de cette acceptation et de toutes les modifications futures qui pourraient être apportées à celle-ci, sera considéré comme constituant une preuve matérielle et contraignante de votre consentement.

I. Informations pouvant être collectées par Provamel

Provamel collecte les données personnelles vous concernant lors de votre utilisation du présent Site Web (c’est-à-dire toutes les informations à votre sujet en tant que personne identifiée ou identifiable), comme votre nom, votre âge, votre adresse de courriel, ainsi que vos réponses aux questionnaires, formulaires ou études publiés sur le Site Web.

Provamel ne demande pas aux visiteurs de fournir des informations personnelles pour pouvoir accéder aux zones publiques d’intérêt général de son Site Web, mais de telles informations peuvent s’avérer nécessaires pour demander ou télécharger des informations sur un produit, pour commander des produits ou utiliser certaines fonctions du Site Web de Provamel, comme pour s’inscrire à certains programmes sur ce Site Web.

Provamel collecte également des données qui ne vous identifient pas directement mais qui permettent de disposer d’informations concernant vos intérêts et vos activités pouvant être utilisées pour effectuer des inférences à votre sujet et, dans certains cas, vous identifier indirectement.

Sous réserve de votre consentement préalable lorsque celui-ci est requis par la législation applicable, nous (ou notre prestataire de services agissant pour notre compte et conformément à nos instructions) pouvons utiliser en particulier des cookies ou des technologies de suivi similaires que nous plaçons sur le disque dur de votre ordinateur afin de nous permettre de vous reconnaître lorsque vous visitez à nouveau notre Site Web. Les cookies nous aident à améliorer notre Site Web et à vous offrir un service meilleur et mieux adapté. Ils nous permettent de stocker des informations concernant vos préférences et de personnaliser votre utilisation, de mémoriser votre usage des fonctions et services interactifs et de surveiller notre trafic sur l’Internet.

La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter initialement les cookies. Vous pouvez choisir de reconfigurer votre navigateur afin qu’il refuse tous les cookies ou qu’il vous informe lorsqu’un cookie est envoyé. Toutefois, si vous choisissez de refuser tous les cookies, sachez que certains des services et des fonctions de ce Site Web peuvent ne pas être disponibles ou ne pas fonctionner correctement. Si vous souhaitez objecter contre l’utilisation de cookies ou de technologies similaires, veuillez vous référer à la section « Droits d’accès, rectification et objection » ci-dessous. Veuillez noter que, si vous n’objectez pas contre les cookies ou si vous ne les désactivez pas, sauf lorsqu’un consentement explicite est requis par la législation, vous serez réputé avoir consenti à leur utilisation aux fins et de la manière décrites ci-dessus et dans notre Politique de Protection de la Vie Privée.

Les cookies déployés par Provamel ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes sur votre ordinateur ou pour y télécharger des virus, et ils ne donnent à Provamel aucune sorte de contrôle sur votre ordinateur. Provamel n’utilise pas les cookies pour accéder aux informations stockées sur votre ordinateur (autres que de simples informations d’identification), ni pour contrôler vos activités. Ce qui précède s’applique à votre ordinateur et à toute autre sorte de dispositif que vous utilisez pour vous connecter au Site Web.

Ce Site Web n’est pas destiné à collecter des données personnelles de personnes mineures (c’est-à-dire d’enfants ayant moins de 18 ans). De manière à protéger les personnes mineures, tout visiteur de ce Site Web souhaitant participer à certains programmes devra communiquer l’année de sa naissance pour pouvoir s’inscrire au programme. Les personnes mineures ne seront pas autorisées à s’inscrire au programme.

Veuillez noter qu’il se peut que certaines des données personnelles que vous nous fournissez ou que certaines des questions posées pour participer à certains programmes sur notre Site Web soient considérées comme des données confidentielles ou des données personnelles concernant la santé selon les lois applicables à la protection des données. Nous ne traiterons ces données qu’avec votre autorisation écrite explicite. Veuillez noter qu’en fournissant ces informations ou en répondant à ces questions précédant la mise en œuvre du programme ou en acceptant cette Politique de Protection de la Vie Privée, telle que décrite dans le présent document, vous donnez effectivement votre consentement explicite au traitement de ces données personnelles (que ce soit ou non sous la supervision d’un professionnel de la santé). Votre consentement est valide pendant la durée de votre inscription au programme, mais vous avez le droit de le retirer à tout moment en nous contactant de la manière indiquée dans la présente Politique de Protection de la Vie Privée. Ces données personnelles ne seront traitées qu’aux seules fins de votre participation à ce programme et l’accès à ces données sera limité aux seules personnes ayant besoin de les connaître aux fins de votre participation au programme.

II. Fins auxquelles vos données personnelles sont collectées

Provamel utilisera les données personnelles des visiteurs lorsque cela est nécessaire pour les opérations suivantes : vérification de l’âge ou de l’identité des visiteurs du Site Web, création de justificatifs d’identité comme des noms d’utilisateur et des mots de passe pour répondre à vos questions, proposition d’abonnement aux notifications, bulletins, courriels ou informations générales concernant Provamel ou des produits afférents, invitation à ou permission de participer à des études ou des programmes, promotion d’événements spéciaux par courriel ou un autre moyen de communication électronique (y compris courriel, fax, sms, mms, etc.).

III. Partage des informations avec des tiers

Si vous décidez de nous fournir vos données personnelles, soyez assuré que Provamel ne les divulguera pas intentionnellement ni ne les vendra à quiconque étranger à Provamel.

Vous acceptez toutefois que Provamel puisse, à sa seule discrétion, utiliser des sous-traitants spécialisés dans le traitement des données ou des fournisseurs tiers agissant pour son compte et conformément à ses instructions, en particulier des prestataires de services afférents au web, pour administrer les serveurs de web et pour stocker les informations sur des disques de sauvegarde, et leur divulguer les données personnelles comme nécessaire pour l’exécution de leurs services.

Provamel peut également être amené à divulguer vos données personnelles dans les circonstances suivantes :

  • Pour répondre à des demandes d’informations légitimes faites par des autorités policières ou judiciaires ou lorsque cela est autrement requis ou autorisé par la loi ;
  • Dans le cas d’une fusion, d’un rachat, de la vente d’actifs, d’un partenariat ou de toute autre transaction qui entraîne un changement de contrôle ou de propriété de Provamel, en tout ou en partie ; ou dans le cas d’une restructuration de l’entreprise, d’une faillite, d’une procédure de liquidation ou d’une situation similaire, si cela est autorisé par et effectué conformément à la législation applicable.

Provamel prend (et exige que tout prestataire de services et/ou sous-traitant spécialisé dans le traitement des données personnelles agissant pour son compte et conformément à ses instructions prenne) les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre toute destruction accidentelle ou illégale, perte accidentelle, utilisation abusive, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction et contre toute autre forme illégale de traitement des informations, comme cela est défini par la législation applicable.

Toutefois, malgré les mesures de sécurité que nous avons mises en place pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir qu’une perte, un usage abusif ou une altération des données ne pourra pas se produire.

IV. Vos droits

Vous avez le droit de demander à accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet, à obtenir une rectification de toutes données inexactes, ainsi que d’objecter, sur demande et gracieusement, contre le traitement prévu de vos données personnelles aux fins de marketing direct, le cas échéant. Si vous souhaitez exercer vos droits d’accès, de rectification ou d’objection, veuillez nous envoyer une demande datée et signée, à laquelle vous joindrez une copie de votre carte d’identité valide ou de toute autre document d’identification valide, à notre adresse mentionnée ci-dessus.

VI. Liens avec d’autres sites web

Le présent Site Web peut contenir des liens avec d’autres sites web de Provamel et de tiers pour rendre service à nos visiteurs. Cette Politique de Protection de la Vie Privée ne s’applique pas à ces sites. Ces sites sont exploités en toute indépendance du site http://www.provamel.com/ et ils ne sont pas sous notre contrôle. Il se peut que ces sites disposent de leurs propres notifications de protection de la vie privée, et nous vous recommandons de les lire si vous les visitez. Veuillez prendre connaissance de la politique de protection de la vie privée et des conditions d’utilisation publiées sur chaque site que vous visitez. Nous ne pouvons assumer la responsabilité d’aucun contenu publié sur ces sites, ni des produits ou des services offerts par leur intermédiaire, ni d’aucune autre utilisation faite de ces sites, ni d’aucun traitement de données et de pratiques de protection de la vie privée associées à ces sites.

VII. Mises à jour de la Politique de Protection de la Vie Privée

Provamel peut, de temps à autre, remettre à jour tout ou partie de cette Politique de Protection de la Vie Privée. Tout changement apporté à la présente Politique de Protection de la Vie Privée sera publié sur cette page et, le cas échéant, vous en serez informé par courriel. Nous vous recommandons de lire régulièrement cette Politique de Protection de la Vie Privée pour rester informé de nos pratiques concernant la protection des informations. Nous indiquerons ci-dessus la date la plus récente de modification de la présente Politique de Protection de la Vie Privée. Le fait que vous continuiez à utiliser ce Site signifie votre acceptation de la présente Politique de Protection de la Vie Privée et de toutes les mises à jour éventuelles.

VIII. Informations de contact

Si vous souhaitez poser des questions ou exprimer des inquiétudes concernant la protection de vos données personnelles, veuillez avoir l’obligeance de nous envoyer un message détaillé à info@provamel.com ou à l’adresse ci-dessous.

Provamel SCA
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